Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC A DIT
Numéro de dépôt :
1701285
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
15/10/2001
Présentation de la marque ARC A DIT
Déposée le 15 octobre 1991 par EXIGENCE CENTRE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ARC A DIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC A DIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC A DIT est expirée depuis le 15 octobre 2001.
EXIGENCE CENTRE (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13